MENTIONS LEGALES
PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://jardinsnoirs.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
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PROPRIÉTAIRE
JARDINS NOIRS
3 rue Colomies
31100 Toulouse
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RESPONSABLE DE PUBLICATION
Gaël Duveau - Président directeur général ( jardinsnoirs@gmail.com )
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
L'utilisation du site http://jardinsnoirs.com/ implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après... Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://jardinsnoirs.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par notre équipe, elle s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
JARDINS NOIRS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
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METHODE DE PAIEMENT
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