MENTIONS LEGALES
PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://jardinsnoirs.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
PROPRIÉTAIRE
JARDINS NOIRS
3 rue Colomies
31100 Toulouse
RESPONSABLE DE PUBLICATION
Gaël Duveau - Président directeur général ( jardinsnoirs@gmail.com )
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par notre équipe, elle s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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METHODE DE PAIEMENT
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