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MENTIONS LEGALES

PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://jardinsnoirs.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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PROPRIÉTAIRE

JARDINS NOIRS

3 rue Colomies
31100 Toulouse

http://jardinsnoirs.com/

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RESPONSABLE DE PUBLICATION

Gaël Duveau - Président directeur général ( jardinsnoirs@gmail.com )

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION 

L'utilisation du site http://jardinsnoirs.com/ implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après... Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://jardinsnoirs.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par notre équipe, elle s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

JARDINS NOIRS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé d'utilisation, est interdite.

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Toute exploitation non autorisé du site ou des éléments qu'il contient sera considéré comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Payment Methods

METHODE DE PAIEMENT

• Carte de crédit
• PAYPAL

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